Juno · Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 juillet 2026.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du service Juno, accessible à l'adresse chat.liams.dev.

1. Éditeur du service

Le service Juno est édité par [Nom et prénom, ou raison sociale], [forme juridique — ex. entrepreneur individuel / SAS au capital de X €], immatriculé(e) sous le numéro SIREN [SIREN], dont le siège est situé [Adresse complète].

Adresse électronique de contact : [adresse e-mail de contact]
Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [N° TVA]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du directeur de la publication], en qualité de [qualité — ex. éditeur du service].

3. Hébergement

Le service est hébergé sur une machine virtuelle fournie par [Hébergeur — ex. Google Cloud Platform (Google Cloud EMEA Limited), 70 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, Irlande — préciser raison sociale, adresse et téléphone].

Les conversations sont chiffrées au repos sur nos serveurs. Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service Juno (interface, textes, marques, logos, éléments graphiques, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite. Les contenus que vous soumettez au service et les réponses générées pour votre compte restent régis par les conditions générales d'utilisation.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies (essentiels uniquement à ce jour) sont décrits dans la politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité) directement depuis votre compte ou en contactant l'éditeur à l'adresse indiquée ci-dessus.

6. Droit applicable

Le service et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, dans les conditions précisées aux conditions générales.